📈 Nouveaux barèmes applicables dès 2024
À partir du 1er janvier 2024, la taxe sur les véhicules de tourisme (TVS) évolue pour inclure :
- Une taxe sur les émissions de CO², avec des barèmes progressifs entraînant une augmentation significative des montants pour la majorité des véhicules 🚘.
- Une taxe additionnelle sur les polluants atmosphériques 🌍, visant à encourager l’adoption de véhicules plus écologiques, notamment les véhicules électriques, exonérés de cette taxe ⚡.
🔍 Impact des nouveaux barèmes : exemples de hausse
Pour les véhicules immatriculés après le 1er mars 2020 (norme WLTP), des barèmes actualisés seront appliqués de 2024 à 2027. Voici quelques exemples d’évolution de la taxe pour des modèles courants :
| Modèle de véhicule | Variation entre 2023 et 2027 |
|---|---|
| Peugeot 5008 (diesel) | +138 % 🚀 |
| Toyota Tiguan (diesel) | +336 % 🚀 |
Vous trouverez le tableau complet des barèmes dans notre annexe en fin d’article.
📜 Exemptions et abattements : ce qu’il faut savoir
- Exonération pour les véhicules « DERIV VP » 🛻 : À partir de janvier 2024, les véhicules utilitaires dérivés, munis des mentions « VASP » et « DERIV VP » sur leur carte grise, sont exemptés de la nouvelle TVS.
- Fin de l’exonération des véhicules hybrides en 2025 🔋 : Dès 2025, les véhicules hybrides seront soumis à la TVS, même si leur période d’exonération initiale n’est pas échue.
- Abattement pour le superéthanol E85 dès 2025 🌱 : À compter de 2025, les véhicules fonctionnant avec du superéthanol E85 bénéficieront d’un abattement de 40 % sur le taux d’émissions de CO² pour le calcul de la taxe.
💡 Conseils pratiques avant toute acquisition ou location
L’achat ou la location d’un véhicule pour votre entreprise comporte désormais des conséquences fiscales importantes. Avant toute décision, consultez votre interlocuteur Qintens pour évaluer les meilleures options 🚗 afin d’optimiser vos coûts, notamment pour les véhicules hybrides, électriques ou équipés pour le superéthanol E85.
👉 Pour consulter le tableau complet des barèmes, cliquez ici pour accéder à l’annexe 📄.